Carmen Lavallée

Professeure titulaire, Faculté de droit, Université de Sherbrooke

Membre régulier

Formation

(2002) Doctorat (Droit). Université Jean Moulin (Lyon III)
(1994) Diplôme d’études approfondies en droit de la famille (D.E.A.). Université Jean Moulin (Lyon III)
(1993) École de formation professionnelle du Barreau du Québec. Université de Sherbrooke
(1992) Baccalauréat (Droit). Université de Sherbrooke
(1982) Baccalauréat (Génagogie, communication sociale). Université du Québec à Trois-Rivières

Biographie

Détentrice d’un premier baccalauréat en communication sociale, j’ai d’abord travaillé en tant qu’animatrice communautaire auprès de différents groupes vulnérables ou en marge de la société. Cette expérience a grandement influencé mon parcours ultérieur en me sensibilisant aux nombreuses injustices auxquelles font face ces personnes. Cette prise de conscience m’a menée au droit qui s’est avéré une véritable passion. Au cours de mes études en droit et dès le début de ma carrière, c’est donc naturellement que je me suis intéressée à la situation des enfants vulnérables.

Mes principaux axes de recherche se concentrent sur les enfants privés du soutien de leur famille ainsi qu’aux mécanismes juridiques mis en place pour assurer leur protection à travers différents modes de circulation d’une famille vers une autre. J’ai développé une expertise en matière d’adoption interne et d’adoption internationale, ainsi que pour tout ce qui concerne les modes alternatifs de prise en charge des enfants, comme la tutelle, la délégation ou le partage de l’autorité parentale, ou le placement en famille d’accueil. Toutefois, mon cadre conceptuel d’analyse est celui des droits de l’enfant en tant que droits de la personne. L’un des droits reconnus à l’enfant, notamment par la Convention internationale sur les droits de l’enfant, est le droit au développement. Or, si la mise en œuvre des mécanismes juridiques visant à pallier les carences parentales a pour but d’assurer le développement de l’enfant, elle ne se fait pas toujours en prenant en considération les nombreuses difficultés d’adaptations qu’elle entraine pour les enfants concernés. La prise en compte de ces difficultés d’adaptation par le droit est nécessaire pour assurer la protection du droit de l’enfant au développement, et elle ne peut se faire que dans le cadre d’une collaboration interdisciplinaire, d’où mon intérêt à inscrire mes travaux au sein du GRISE, notamment dans son axe 3.

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Publications

Belleau H, Lavallée C, Leckey R, Pugliese M. (2023). Economic practices and social and legal representations of life together, research rapport: portrait of Ontario. Institut national de la recherche scientifique (INRS). 100 p.

Siffein-Blanc C, Lavallée C, et al. (2023). Quelle protection pour le enfants en placement longue durée? Approche comparée France-Québec. Rapport de recherche présenté à l’Observatoire National de protection de l’enfance. 152 p.

Belleau H, Lavallée C, Pugliese M. (2023). Un cadre juridique pour les unions libres au Québec? Ce qu’en pense la population. La cas du Québec en 2022. Institut national de la recherche scientifique (INRS). 66 p.

Clouet J, Godbout E, Goubau D, Lavallée C, Rivest-Beauregard A, Lévesque S. (2023). La contractualisation des rapports conjugaux, une tendance qui se confirme. Dans M-C. Saint-Jacques et al. (dir.), La séparation parentale et la recomposition familiale dans la société québécoise : les premiers moments (p. 361-386). Presses de l’Université Laval.

Belleau H, Benoit P, Lavallée C. (2022). Mariage et union libre : bien s’informer pour un choix éclairé. Quatre infographies et une carte sur de récentes études à ce sujet. Partenariat de recherche Familles en mouvances.

Belleau H, Lavallée C. (2020). Unions et désunions conjugales au Québec. Deuxième partie : Désunions et parentalité. Institut national de la recherche scientifique (INRS). 114 p.

Lavallée C, Ouellette F-R. (2020). Comprendre la filiation et la parenté par le prisme de l’adoption. Presses de l’Université Laval.

Lavallée C. (2019). La liberté de conscience et de religion à l’épreuve de l’intérêt de l’enfant. Dans L. Derocher et S. Ben Saad (dir.), L'intérêt supérieur de l’enfant : perspectives juridiques et religieuses / The Best Interests of the Child: Legal and religious Perspectives (p. 9-38). Éditions Yvon Blais.

Belleau H, Lavallée C, Seery A. (2017). Unions et désunions conjugales au Québec : rapport de recherche. Première partie : le couple, l’argent et le droit. Institut national de la recherche scientifique (INRS). 87 p.

Belleau H, Lavallée C, Seery A. (2017). La gestion commune au sein des couples : une question de mariage ou pas?. Les Cahiers québécois de démographie, 46(1), 47-71.

Lavallée C, Belleau H, Guilhermont É. (2017). La situation juridique des conjoints de fait québécois. Droit et cultures, 73(1), 69-89.

Ouellette F-R, Lavallée C. (2017). L’adoption légale comme révélateur de l’évolution de la famille au Québec. Droit et cultures, 73(1), 49-68.

Lavallée C, Proulx D, Poirier É. (2016). Le régime québécois d’assurance parentale : un système discriminatoire à l’endroit des enfants adoptés. Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 46(1), 1-66.

Lavallée C. (2015). La protection internationale des droits de l’enfant : entre idéalisme et pragmatisme. Droit et mondialisation. Brylant.

Lavallée C. (2015). L’adoption québécoise, une oscillation perpétuelle entre la rupture et la continuité. Dans C. Landheer-Cieslak et L. Langevin (dir.), La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité (p. 331-365). Éditions Yvon Blais.

Giroux M, Lavallée C. (2015). Les droits de l’enfant : rapport du Canada. Dans O. Cvejic Jancic (dir.), The rights of the child in a changing world (p. 61-82). Springer.